Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EADS SOGERMA
/
PLUME
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PLUME
EADS SOGERMA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4078610
Date de dépôt :
25/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
PLUME de EADS SOGERMA

Présentation de la marque PLUME

Déposée par voie électronique le 25 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EADS SOGERMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PLUME »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EADS SOGERMA domicilié(e) Zone Industrielle de l'Ancien Arsenal - 17300 - ROCHEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 127 613 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN, SAS, Mme. STEPHANIE DEVYVER domicilié(e) 4 RUE PAUL MESPLE, PARC DE BASSO CAMBO - WEST PARK - 31100 - TOULOUSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 20

EADS SOGERMA a également déposé les autres marques suivantes : ZEPHIR , GALAXYS , BETTERFLY , COMET , GALAXIS , ECO PLUS , CLASS 180 , SOGERMA , EVOLYS , CELESTE


EADS SOGERMA, Société par actions simplifiée - Zone Industrielle de l'Ancien Arsenal - 17300 - ROCHEFORT - France - SIREN 778127613


SCHMIT-CHRETIEN, SAS, Mme. STEPHANIE DEVYVER - 4 RUE PAUL MESPLE, PARC DE BASSO CAMBO - WEST PARK - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Inscription le 19 juin 2014 - Retrait partiel n°625855 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-06-19

Inscription le 9 septembre 2016 - Rejet total n°679490 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-09-09

Sièges de véhicules, sièges pour aéronefs et avions ; appuis-tête, accoudoirs et repose-pieds pour sièges d'aéronefs et d'avions ; sièges d'aéronefs et d'avions, équipés d'une table, d'une armoire, d'une unité de rangement et d'un repose-pieds ;

Sièges et fauteuils.